Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAU DE SAISON
ALTIVO, SARL

Numéro de dépôt :
3728219
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
VEAU DE SAISON de ALTIVO

Présentation de la marque VEAU DE SAISON

Déposée le 6 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAU DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTIVO domicilié(e) ZAC de la Nau - 19240 - ST VIANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 252 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Sophie CROUZET-LANGLADE domicilié(e) 10 Bd Puyblanc BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France.

La marque VEAU DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAU DE SAISON est expirée depuis le 6 avril 2020.

ALTIVO a également déposé les autres marques suivantes : VEAU CAMPAGNARD , LE CAMPAGNARD , VEAU CAMPAGNE , LE GASTON , LE GASTOUNET , VEAU DE CAMPAGNE


ALTIVO, SARL - ZAC de la Nau - 19240 - ST VIANCE - France - SIREN 389252958


Marie-Sophie CROUZET-LANGLADE - 10 Bd Puyblanc BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.